Conditions Générales de Vente – Services de Doula

Objet

Les présentes CGV définissent les modalités et conditions des prestations de Doula proposée par EI BERNARD Marie

Prestations

Le cabinet situé au 32 rue de L’Epeau, 44 470 Carquefou, loué par Marie Bernard est propice à certains types d’accompagnement.

Certaines prestations ont majoritairement lieu dans le domicile des personnes concernées. Il peut être envisagé que ces prestations puissent avoir lieu dans un lieu neutre (Parc, Bar…) uniquement à la demande des clients et ce, en accord avec la Doula.

 

Marie Bernard vous propose différents types d’accompagnement :

• «  A-lignée – à la carte »  pour un ou des rendez-vous unitaire(s) :

Séances réalisables uniquement au Cabinet et/ou en Visioconférence

• «  A-lignée & Sereine » 

Séances réalisables au Cabinet et/ou en Visioconférence

• « A-lignée & Souveraine »

Séances réalisables au Cabinet et/ou en Visioconférence

• «  A-lignée avec ma Doula » – Formule de six ou neuf Rencontres.

Accompagnement possible uniquement en local autour de Carquefou, du fait des rendez-vous au domicile du client inclus pendant la grossesse et/ou le post partum.

• « Pleinement A-lignée »

Accompagnement possible uniquement en local autour de Carquefou, du fait des rendez-vous à domicile inclus pendant la grossesse et/ou le post partum.

Les séances d’HypnoNatal incluses seront réalisées au cabinet et/ou en Visioconférence.

2.1. Généralités

Marie Bernard travaille dans le cadre de la charte des Doulas de France, dont elle est signataire (Cf Charte ci-jointe)

• Rendez-vous unitaire
• La Doula propose un soutien prénatal, périnatal et postnatal visant à accompagner émotionnellement les futurs/jeunes parents. Ce service ne se substitue en aucun cas à un suivi médical.

• Forfaits d’accompagnement de suivi pré et/ou post-natal
• La Doula propose un soutien prénatal, périnatal et postnatal visant à accompagner émotionnellement les futurs parents. Ces services ne se substituent en aucun cas à un suivi médical.

2.2 Ce que peut proposer Marie Bernard pendant les Rendez-vous

• « A-lignée avec ma Doula » est un rendez-vous d’une heure et trente minutes. Il peut se dérouler au cabinet ou en visioconférence. Ce rendez-vous permet une rencontre et de tisser une relation de confiance. Il permet également à la cliente/les clients de pouvoir déposer leurs besoins & envies sur leur chemin de parentalité ainsi que de se sentir soutenu, entendu.

• Ce rendez-vous permet également de pouvoir imaginer ensemble l’accompagnement qui correspond le plus aux besoins du/des client(s).

• Chacune des formules d’accompagnement détaillées ci-dessous, pourra être proposé aux clients uniquement suite au premier rendez-vous de rencontre en présentiel ou en visioconférence «  A-lignée avec ma Doula ».

• Chaque parcours est adapté aux besoins identifiés ensemble lors de la rencontre entre la Doula et les clients.

• Rendez-vous unitaire « A-lignée à la carte »
•          « J’ai besoin d’un espace ponctuel de soutien ».
• Parce que vous n’avez pas forcément besoin/envie d’un accompagnement plus complet, ces séances à la carte peuvent se prévoir selon vos besoins rencontrés au fil du chemin.
• Dans le cadre de la Charte des Doulas de France, « Nous pouvons accompagner tout événement de vie : puberté, préconception, PMA, grossesse, IMG, IVG, interruption spontanée de la grossesse, deuil périnatal, naissance, postnatal, adoption, ménopause, deuil, fin de vie… ».
• La séance dure une heure et trente minutes.

• Forfait de suivi pré-post natal : « A-lignée avec ma Doula – Formule six rencontres »

• «  J’ai envie de prendre soin de moi et de mon foyer autour de l’arrivée de mon bébé »
• Marie Bernard accompagne les femmes et les familles dans toutes les étapes de la vie et plus particulièrement pendant la période qui entoure la naissance. Elle a à cœur d’être à l’écoute de chaque histoire et d’être une personne ressource pour les personnes qu’elle rencontre. Son accompagnement est basé sur l’écoute, l’accueil émotionnel, la confiance, l’information, le prendre soin et le soutien logistique.
• Le co-parent et la fratrie sont inclus dans ces accompagnements s’ils le souhaitent.
• Marie Bernard pourra vous proposer de la documentation et des références de livre sur des sujets d’intérêt au cours de votre suivi.
• Un canal Whatsapp d’échange entre la Doula et ses clients pourra être crée en accord avec les personnes concernées. Les échanges seront asynchrones, avec un délai de réponse au maximum de soixante-douze heures de la Doula, du Lundi au Vendredi, de 9h à 18h inclus.
• Chaque rencontre dure environ une heure et trente minutes et permet de recevoir un soutien précieux, de l’écoute et un accompagnement dans cette période de vie si singulière.
• Au minimum, deux rendez-vous seront à prévoir au cours de la grossesse dont un minimum au domicile de la cliente. Les RDV au cours de la grossesse peuvent avoir lieu au cabinet de Marie Bernard ou au domicile de la cliente – à définir selon le souhait des clients. Les rendez-vous de post-partum auront lieu au domicile des clients. Le rendez-vous de rencontre n’est pas inclus dans la formule d’accompagnement.

• Forfait de suivi pré-post natal : « A-lignée avec ma Doula – Formule neuf rencontres »

• « J’ai envie de me sentir entourée et de ne pas m’oublier dans mon post-partum »
• Marie Bernard accompagne les femmes et les familles dans toutes les étapes de la vie et plus particulièrement pendant la période qui entoure la naissance. Elle a à cœur d’être à l’écoute de chaque histoire et d’être une personne ressource pour les personnes qu’elle rencontre. Son accompagnement est basé sur l’écoute, l’accueil émotionnel, la confiance, l’information, le prendre soin et le soutien logistique.
• Le co-parent et la fratrie sont inclus dans ces accompagnements s’ils le souhaitent.
• Marie Bernard pourra vous proposer de la documentation et des références de livre sur des sujets d’intérêt au cours de votre suivi.
• Un canal Whatsapp d’échange entre la Doula et ses clients pourra être crée en accord avec les personnes concernées. Les échanges seront asynchrones, avec un délai de réponse au maximum de soixante-douze heures de la Doula, du Lundi au Vendredi, de 9h à 18h inclus.
• Chaque rencontre dure environ une heure et trente minutes. Elles permettent de recevoir un soutien précieux, de se sentir soutenue, écoutée et accompagnée dans son chemin de parentalité.
• Au minimum, deux rendez-vous seront à prévoir au cours de la grossesse dont un minimum au domicile de la cliente. Les rendez-vous au cours de la grossesse peuvent avoir lieu au cabinet de Marie Bernard ou au domicile de la cliente – à définir selon le souhait des clients. Les rendez-vous de post-partum auront lieu au domicile des clients. Le rendez-vous de rencontre n’est pas inclus dans la formule d’accompagnement.

• Accompagnement « A-lignée & Sereine »

• «  J’ai envie de vivre la grossesse et la naissance avec davantage d’apaisement ».
• Cet accompagnement se compose de 5 séances d’HypnoNatal.
• Les séances d’HypnoNatal débutent idéalement au 4è mois de grossesse. Toutefois, elles peuvent débuter à tout moment avant l’accouchement.
• L’Hypno-Natal^® est une méthode de relaxation corporelle et mentale, via l’hypnose associée à des visualisations, des suggestions positives et des métaphores tout spécialement créées pour la grossesse et l’accouchement. C’est une méthode simple et accessible à toutes les futures mamans.
• Grâce à un état d’attention focalisée qui favorise la communication intérieure, cette technique aide à vivre la grossesse le plus sereinement possible et appréhender positivement l’accouchement. Elle permet aux femmes de puiser en elles intuition et assurance personnelle afin de vivre pleinement et activement la naissance de leur enfant.
• Cette méthode n’est pas un accompagnement thérapeutique et physiologique. Elle vient en complément d’un suivi médical. Durant chaque rendez-vous, un thème particulier est abordé, suivi d’une séance d’hypnose.
• Un livret d’accompagnement est remis en main propre.
• Trois enregistrements audio tout spécialement créés pour un entrainement efficace sont délivrés à la future maman (via We-transfer) afin qu’elle puisse les écouter chez elle.
•  Il est recommandé aux futurs co-parents de venir au lors de la première séance afin d’expérimenter cet état de bien-être.
• Un accompagnement pour apaiser les peurs liées à la grossesse, l’accouchement et nourrir le lien avec votre bébé.

• Accompagnement « A-lignée & Souveraine »

• «  J’ai envie de me sentir plus confiante et actrice de mon vécu et de mes choix »
• Cet accompagnement se compose de sept séances d’HypnoNatal.
• Les séances d’HypnoNatal débutent idéalement au 4è mois de grossesse. Toutefois, elles peuvent débuter à tout moment avant l’accouchement. L’Hypno-Natal^® est une méthode de relaxation corporelle et mentale, via l’hypnose associée à des visualisations, des suggestions positives et des métaphores tout spécialement créées pour la grossesse et l’accouchement. C’est une méthode simple et accessible à toutes les futures mamans.
• Grâce à un état d’attention focalisée qui favorise la communication intérieure, cette technique aide à vivre la grossesse le plus sereinement possible et appréhender positivement l’accouchement. Elle permet aux femmes de puiser en elles intuition et assurance personnelle afin de vivre pleinement et activement la naissance de leur enfant.
• Cette méthode n’est pas un accompagnement thérapeutique et physiologique. Elle vient en complément d’un suivi médical. Durant chaque rendez-vous, un thème particulier est abordé, suivi d’une séance d’hypnose.
• Un livret d’accompagnement est remis en main propre.
• Trois enregistrements audio tout spécialement créés pour un entrainement efficace sont délivrés à la future maman (via We-transfer) afin qu’elle puisse les écouter chez elle.
• Il est recommandé aux futurs co-parents de venir lors de la première séance afin d’expérimenter cet état de bien-être.
• Marie Bernard pourra vous proposer de la documentation et des références de livre sur des sujets d’intérêt au cours de votre suivi.
• Un canal Whatsapp d’échange entre la Doula et ses clients pourra être crée en accord avec les personnes concernées. Les échanges seront asynchrones, avec un délai de réponse au maximum de soixante-douze heures de la Doula, du Lundi au Vendredi, de 9h à 18h inclus.
• Un accompagnement pour nourrir le lien avec votre bébé, renforcer la confiance en vous et en votre devenir mère, vous sentir pleinement actrice de vos choix.

• Accompagnement « Pleinement A-lignée »

• «  J’ai envie d’un accompagnement pour prendre soin de moi avant et après la naissance- et ainsi mieux vivre l’arrivée de mon bébé »
• Marie Bernard accompagne les femmes et les familles dans toutes les étapes de la vie et plus particulièrement pendant la période qui entoure la naissance. Elle a à cœur d’être à l’écoute de chaque histoire et d’être une personne ressource pour les personnes qu’elle rencontre.
• Cet accompagnement se compose de six séances d’HypnoNatal. Les séances d’HypnoNatal débutent idéalement au 4è mois de grossesse. Toutefois, elles peuvent débuter à tout moment avant l’accouchement.
• L’Hypno-Natal^® est une méthode de relaxation corporelle et mentale, via l’hypnose associée à des visualisations, des suggestions positives et des métaphores tout spécialement créées pour la grossesse et l’accouchement. C’est une méthode simple et accessible à toutes les futures mamans.
• Grâce à un état d’attention focalisée qui favorise la communication intérieure, cette technique aide à vivre la grossesse le plus sereinement possible et appréhender positivement l’accouchement. Elle permet aux femmes de puiser en elles intuition et assurance personnelle afin de vivre pleinement et activement la naissance de leur enfant.
• Cette méthode n’est pas un accompagnement thérapeutique et physiologique. Elle vient en complément d’un suivi médical. Durant chaque rendez-vous, un thème particulier est abordé, suivi d’une séance d’hypnose.
• Un livret d’accompagnement est remis en main propre.
• Trois enregistrements audio tout spécialement créés pour un entrainement efficace sont délivrés à la future maman (via We-transfer) afin qu’elle puisse les écouter chez elle.
• Il est recommandé aux futurs co-parents de venir lors de la première séance afin d’expérimenter cet état de bien-être.
• Cet accompagnement se compose également de cinq rencontres au domicile de la/des client(e)s. Une séance sera à réaliser avant la naissance (idéalement, rencontre du co-parent à cette occasion si cela n’a pas pu avoir déjà lieu).
• Quatre autres séances seront à prévoir au domicile des clients entre la naissance et les six mois du bébé.
• Le co-parent et la fratrie sont inclus dans ces accompagnements s’ils le souhaitent.
• L’accompagnement de Marie Bernard est basé sur l’écoute, l’accueil émotionnel, la confiance, l’information, le prendre soin et le soutien logistique.
• Marie Bernard pourra vous proposer de la documentation et des références de livre sur des sujets d’intérêt au cours de votre suivi.
• Chaque rencontre dure environ une heure et trente minutes. Elles permettent de recevoir un soutien précieux, se sentir soutenue, écoutée et accompagnée dans son chemin de parentalité.
• Un canal Whatsapp d’échange entre la Doula et ses clients pourra être crée en accord avec les personnes concernées. Les échanges seront asynchrones, avec un délai de réponse au maximum de soixante-douze heures de la Doula, du Lundi au Vendredi, de 9h à 18h inclus.
• Et en plus, de petites attentions personnalisées au cours de l’accompagnement.
• Un accompagnement puissant qui associe l’HypnoNatal et un soutien Doula pendant la grossesse et le post-partum.

Prise de rendez-vous et annulation

• Prise de rendez-vous : Les demandes de rendez-vous peuvent être faites par téléphone, par e-mail, via le formulaire de contact présent sur le site internet de la Doula.

• Un agenda en ligne est disponible en toute autonomie sur Résalib pour la réservation des rendez-vous ayant lieu au cabinet ou en visioconférence.

• Pour tout rendez-vous pris ayant lieu au cabinet ou en visioconférence, le client reçoit un e-mail de confirmation de chaque rendez-vous via l’agenda en ligne Résalib choisi par le praticien. De plus, le client reçoit également un SMS automatique de rappel de rendez-vous la veille au soir de la séance programmée.

• / !\ Pour les rendez-vous à prévoir au domicile, ces derniers s’organisent en lien direct avec la Doula en présentiel ou au téléphone. La Prise de ces rendez-vous n’est pas incluse dans la plateforme RESALIB.

• Annulation : Toute annulation doit être effectuée au moins 48 heures à l’avance. En cas d’annulation hors délais ou d’absence non justifiée, la séance sera facturée.

• Annulation liée à l’accouchement (dans le cadre des accompagnements «  A-lignée avec ma Doula » – formules de six ou neuf rendez-vous) : Si la cliente accouche avant la fin du nombre de séances prévues initialement en période prénatale, les séances restantes du forfait peuvent être converties en soutien post-partum, dans la limite du forfait souscrit.

• En cas d’indisponibilité de dernière minute (dû à un cas de force majeure) de la Doula Marie Bernard, cette dernière s’engage à reporter le rendez-vous au plus près possible de la date initialement convenue.

Tarifs et conditions de paiement

• Tarif des forfaits
• Les tarifs suivants seront appliqués à partir du 12 Aout 2026

• Les forfaits sont composés de plusieurs séances et permettent de bénéficier de tarifs préférentiels. Les tarifs des forfaits ne comprennent pas les potentiels frais kilométriques. Ces derniers seront ajoutés en fonction de la localisation du rendez- vous.

« A-lignée avec ma Doula » – Première rencontre

Durée : Une heure trente minutes.

Tarif : 100 Euros.

Paiement : Le jour du rendez-vous

Absence de frais kilométriques en sus car l’accompagnement à lieu au cabinet ou en visioconférence.

Ce rendez-vous sert à faire connaissance, déposer vos besoins, vous sentir entendu(e) et soutenu(e) et aborder votre besoin d’accompagnement. Il ne vous engage pas à poursuivre sur un accompagnement forfaitaire.

Pour autant, si à l’issue d’un premier rendez-vous unitaire, il est décidé mutuellement de cheminer ensemble et qu’un forfait est contracté, alors les tarifs préférentiels seront appliqués.

Marie Bernard  vous propose différents accompagnements :

• «  A-lignée avec ma Doula » à la carte

Durée : Une heure trente minutes.

Tarif : 100 Euros

Paiement : Le jour du rendez-vous

Absence de frais kilométriques en sus car l’accompagnement à lieu au cabinet ou en Visioconférence.  

• « A-lignée & Sereine »

Durée : cinq rendez-vous d’une heure et trente minutes,

Tarif : 450 euros (Valeur de 500 Euros et bien plus)

Absence de frais kilométriques en sus car l’accompagnement à lieu au cabinet ou en Visioconférence.  

Paiement : Cf point 5 du document – Conditions spécifiques pour les forfaits – Modalités de paiement.

• « A-lignée & Souveraine »

Durée : sept rendez-vous d’une heure et trente minutes

Tarif : 650 euros (Valeur de 700 Euros et bien plus)

Absence de frais kilométriques en sus car l’accompagnement à lieu au cabinet ou en Visioconférence.  

Paiement : Cf point 5 du document – Conditions spécifiques pour les forfaits – Modalités de paiement.

• « Pleinement A-lignée »

Durée : Au total, onze rendez-vous d’une heure et trente minutes,

Tarif : 990 euros (Valeur de 1150 Euros et bien plus)

Frais kilométriques : Les frais kilométriques sont offerts jusqu’à dix kilomètres autour du 32 rue de l’Epeau, 44 470 Carquefou. Au-delà, il sera facturé 0,70€/kilomètre.

Paiement : Cf point 5 du document – Conditions spécifiques pour les forfaits – Modalités de paiement.

• « A-lignée avec ma Doula » – Formule six rencontres

Durée : six Rendez-vous

Tarif : 600 Euros (Valeur de 660 Euros et bien plus)

Le prix de  l’accompagnement reste inchangé quel que soit le lieu de réalisation des séances souhaitées en Prénatal par le client.

Frais kilométriques : Les frais kilométriques sont offerts jusqu’à dix kilomètres autour du 32 rue de l’Epeau, 44 470 Carquefou. Au-delà, il sera facturé 0,70€/kilomètre.

Paiement : Cf point 5 du document – Conditions spécifiques pour les forfaits – Modalités de paiement.

• « A-lignée avec ma Doula » – Formule neuf rencontres 

Durée : neuf Rendez-vous

Tarif : 900 Euros (Valeur de 990 Euros et bien plus)

Le prix de  l’accompagnement reste inchangé quel que soit le lieu de réalisation des séances souhaitées en Prénatal par le client.

Frais kilométriques : Les frais kilométriques sont offerts jusqu’à 10 kilomètres autour du 32 rue de l’Epeau, 44 470 Carquefou. Au-delà, il sera facturé 0,70€/kilomètre.

Paiement : Cf point 5 du document – Conditions spécifiques pour les forfaits – Modalités de paiement.

• Frais kilométriques

Marie Bernard se déplace à 10 kilomètres autour du 32, rue de l’Epeau, 44 470 Carquefou. Au-delà, des frais kilométriques seront ajoutés quelle que soit la prestation demandée à la hauteur de 0.70 Euro/kilomètre.

Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement se fait par Chèque, Virement ou par espèces.

5. Conditions spécifiques pour les forfaits

• Validité des forfaits d’accompagnement :

• Les accompagnements débutent dans le temps dès que Marie Bernard reçoit le devis signé ou qu’il lui a été remis en main propre lors du premier rendez-vous d’accompagnement.

• Pour les accompagnements « A-lignée & sereins »  et « A-lignée Souveraine », les séances sont à réaliser avant le jour de l’accouchement.

• Aucun remboursement ne pourra avoir lieu si le forfait d’accompagnement n’a pas été consommé en intégralité. La responsabilité d’organisation et de planification des différents rendez-vous en amont incombe à la cliente et non à Marie Bernard.

• L’intégralité du contrat signé sera dû même si certaines séances n’ont pas été planifiées.

• Pour les accompagnements «  A-lignée avec ma Doula – formule de six ou neuf Rendez-vous » et « Pleinement A-lignée », Les Visites sont à prévoir entre la signature du contrat et les six mois du bébé. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu si le forfait n’a pas été consommé en intégralité. La responsabilité d’organisation des différents rendez-vous en amont incombe à la cliente et non à Marie Bernard.

• Modalités de paiement :

A l’issue, du rendez-vous de rencontre (facturé le jour même du rendez-vous), si le client opte pour une souscription de forfait, un contrat sera alors réalisé sur la base de deux options :

• le paiement du forfait sélectionné réglé en totalité lors du premier rendez- vous d’accompagnement.

• le paiement du forfait sélectionné via un échelonnement fixé par la Doula.

A réception du contrat accepté et signé par le client, les tarifs préférentiels s’appliqueront.

Dans le cadre d’un paiement échelonné, voici le découpage des tarifs en fonction des forfaits :

• « A-lignée & Sereine »

Paiement lors du1^er RDV : 225 Euros

Paiement lors du 3è RDV : 225 Euros

• « A-lignée & Souveraine »

Paiement lors du1^er RDV : 220 Euros

Paiement lors du 3è RDV : 220 Euros

Paiement lors du 5è RDV : 210 Euros

• « Pleinement A-lignée »

Paiement lors du 1^er RDV : 330 Euros +/- frais kilométriques

Paiement lors du 3è RDV : 330 Euros +/- frais kilométriques

Paiement lors du 5è RDV : 330 Euros +/- frais kilométriques

• « A-lignée avec ma Doula – six Rencontres »

Paiement lors du 1^er RDV : 200 Euros +/- frais kilométriques

Paiement lors du 3è RDV : 200 Euros +/- frais kilométriques

Paiement lors du 5è RDV : 200 Euros +/- frais kilométriques

• « A-lignée avec ma Doula – neuf Rencontres »

Paiement lors du 1^er RDV : 300 Euros +/- frais kilométriques

Paiement lors du 3è RDV : 300 Euros +/- frais kilométriques

Paiement lors du 5è RDV : 300 Euros +/- frais kilométriques

Responsabilité

La Doula fournit ses services avec diligence, mais ne pratique pas d’actes médicaux. Le suivi médical de la grossesse et de l’accouchement reste sous la responsabilité des professionnels de santé. Ces dispositions ont pour objectif de se conformer au cadre de la Charte des Doulas de France.

La Doula n’a pas d’obligation de résultats. Cependant, elle est tenue à une obligation de moyens en utilisant ses connaissances de sorte à s’adapter à la demande du client.

Marie Bernard est responsable de ce qu’elle propose au sein de ses séances d’HypnoNatal. Marie Bernard n’a pas d’obligation de résultats. Cependant, elle est tenue à une obligation de moyens en utilisant ses connaissances de sorte à s’adapter au mieux à la demande de la cliente.

Les séances d’HypnoNatal nécessitent un engagement mutuel, dans lequel la motivation et l’implication du client est centrale.

• Conditions spécifiques pour les séances d’HypnoNatal – incluses dans les accompagnements « A-lignée & sereine », « A-lignée & souveraine », « Pleinement A-lignée », « A-lignée à la carte » – si elles sont réalisées à distance en visioconférence.

• Outil de visioconférence :

Les séances en ligne se déroulent via un outil de visioconférence. Le logiciel choisi par le praticien est le logiciel Zoom.

 Le lien de la visioconférence est communiqué par mail au client avant la séance. Ce lien est également disponible sur le site de RESALIB.

• Responsabilités du client et de la Doula :

Le Client s’engage à renseigner son nom et son prénom lors de sa connexion à la plateforme Zoom. À défaut, Marie Bernard se réserve le droit de refuser l’accès à la séance pour des raisons de sécurité.

Le client doit disposer d’une connexion Internet stable et de matériel fonctionnel (ordinateur, caméra, micro).

Marie Bernard ne peut être tenue responsable de problèmes techniques venant du client ainsi que du mauvais déroulement de la séance de ce fait.

En effet, Marie Bernard demande à ce que le téléphone portable du client soit en mode silencieux, que le téléphone ou l’ordinateur servant à la réalisation de la séance soit branché ou à défaut en pleine capacité de batterie.

De même, Marie Bernard s’engage à assurer la séance avec un microphone et une caméra fonctionnels.

Si le client a des animaux chez lui, le client est responsable de la perturbation pouvant être engendrée lors de la séance d’hypnose du fait de leur présence.

• Confidentialité :

Marie Bernard recommande au client de s’assurer d’être dans un espace calme et sécurisé, et sans présence de tiers. Marie Bernard s’engage également à réaliser la séance dans un lieu calme, confidentiel et sécurisé et se réserve le droit de refuser ou d’interrompre une séance si le cadre n’est pas adapté.

/ ! \ Marie Bernard et le client s’engagent à ce que la séance ne soit pas enregistrée. Tout enregistrement audio, ou vidéo de la séance est formellement proscrit/interdit.

• Report en cas de problème technique imprévisible :

En cas de problème absolument imprévisible empêchant la tenue de la séance, la séance pourra reportée sans frais supplémentaires.

Protection des données personnelles

Les informations du client sont strictement confidentielles, utilisées uniquement pour la gestion des prestations. (Cf texte cité dans le document des Mentions légales)

Médiation

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la Consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu ou par voie postale en écrivant à : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV – Centre d’Affaires Stéphanois SAS – IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE France – 3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE ».

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de différend concernant leur interprétation ou leur exécution, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour tenter de résoudre le litige à l’amiable. Les coordonnées du médiateur compétent sont disponibles au point 8 de ce document (Médiation).
À défaut de résolution amiable ou de médiation, tout différend sera porté devant les tribunaux compétents conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation, qui précise que :
Le consommateur peut saisir, à son choix, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile (notamment les articles 42 et 46), soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
En tout état de cause, les litiges relèveront des juridictions dont dépend la Cour d’appel de Rennes.